CGV

TOUT ACHAT SUR LE SITE E-COMMERCE WWW.CUIRPARIS.FR EST SOUMIS AU PRÉALABLE À LA PRISE DE CONNAISSANCE ET À L’ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.


ARTICLE 1 – GENERALITES
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE RÉGISSENT LES RAPPORTS ENTRE, D'UNE PART, LA SOCIÉTÉ DES CUIRS DE PARIS, ENTREPRISE IMMATRICULÉE SOUS LE NUMÉRO RCS 508 676 467 PARIS, DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ AU 1-13 AVENUE DE LA PORTE DE CLIGNANCOURT 75018 PARIS, CI-APRÈS DÉNOMMÉE "CUIRPARIS" OU SOUS SON NOM DE DOMAINE WWW.CUIRPARIS.FR, ET D’AUTRE PART, LA PERSONNE QUI EFFECTUE UN ACHAT PAR INTERNET, CI-APRÈS DÉNOMMÉE LE "CLIENT". LES PARTIES CONVIENNENT QUE LES COMMANDES PASSÉES AUPRÈS DE CUIRPARIS VIA LES DIFFÉRENTS MOYENS MIS À LA DISPOSITION DU CLIENT SONT RÉGIES EXCLUSIVEMENT PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, À L'EXCLUSION DE TOUTE AUTRE CONDITION QUI SERAIT DISPONIBLE SUR LE SITE INTERNET WWW.CUIRPARIS.FR.


ARTICLE 2 – MODALITES DE COMMANDE
LES CLIENTS ONT LA POSSIBILITÉ DE COMMANDER PAR INTERNET SUR WWW.CUIRPARIS.FR.
LE CLIENT GARANTIT QU'IL EST PLEINEMENT HABILITÉ À UTILISER LA CARTE BANCAIRE ET QUE CETTE CARTE BANCAIRE DONNE ACCÈS À DES FONDS SUFFISANTS POUR COUVRIR TOUS LES COÛTS RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES DE CUIRPARIS. SEULES LES PERSONNES JURIDIQUEMENT CAPABLES DE SOUSCRIRE DES CONTRATS CONCERNANT LES BIENS ET LES SERVICES PROPOSÉS SUR LE SITE PEUVENT COMMANDER SUR LE SITE WWW.CUIRPARIS.FR. LE CLIENT DÉCLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE ET AVOIR ACCEPTÉ LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AVANT LA VALIDATION DE COMMANDE, C'EST À DIRE EN COCHANT LA CASE DANS LA PAGE "RÉCAPITULATIF" DE LA COMMANDE SUR LE SITE. LES DONNÉES ENREGISTRÉES PAR CUIRPARIS CONSTITUENT LA PREUVE DE L'ENSEMBLE DES TRANSACTIONS PASSÉES ENTRE CUIRPARIS ET SES CLIENTS. CUIRPARIS CONFIRMERA SYSTÉMATIQUEMENT AU CLIENT SA COMMANDE PUIS SON EXPÉDITION PAR EMAIL. TOUTE COMMANDE CONFIRMÉE PAR LE CLIENT VAUT CONCLUSION DU CONTRAT DE VENTE. LE CLIENT EST CONSIDÉRÉ COMME AYANT ACCEPTÉ EN CONNAISSANCE DE CAUSE ET SANS RÉSERVE LES PRIX, VOLUMES ET QUANTITÉS OFFERTS À LA VENTE ET LES CLAUSES CONTENUES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. UN EMAIL DE CONFIRMATION RÉCAPITULANT LA COMMANDE, LES MODES ET LES DÉLAIS DE LIVRAISON (PRODUITS, PRIX, QUANTITÉ…) SERA ADRESSÉ AU CLIENT PAR CUIRPARIS. LES DONNÉES ENREGISTRÉES ET CONSERVÉES PAR CUIRPARIS CONSTITUENT LA PREUVE DE L'ENSEMBLE DES TRANSACTIONS PASSÉES PAR CUIRPARIS ET SES CLIENTS. LES INFORMATIONS ÉNONCÉES PAR LE CLIENT, LORS DE LA PRISE DE COMMANDE ENGAGENT CELUI-CI : EN CAS D'ERREUR DANS LE LIBELLÉ DES COORDONNÉES DU DESTINATAIRE, CUIRPARIS NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE L'IMPOSSIBILITÉ DANS LAQUELLE CUIRPARIS POURRAIT ÊTRE DE LIVRER LE PRODUIT. LA COMMANDE VALIDÉE PAR LE CLIENT NE SERA CONSIDÉRÉE EFFECTIVE QUE LORSQUE LES CENTRES DE PAIEMENT BANCAIRE CONCERNÉS AURONT DONNÉ LEUR ACCORD. EN CAS DE REFUS DES DITS CENTRES, LA COMMANDE SERA AUTOMATIQUEMENT ANNULÉE ET LE CLIENT PRÉVENU PAR EMAIL. LA COMMANDE NE SERA PRISE EN COMPTE PAR CUIRPARIS QUE SI LE CLIENT S'EST CLAIREMENT IDENTIFIÉ EN FOURNISSANT LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE FORMULAIRE DE COMMANDE (NOM, ADRESSE, TÉLÉPHONE, EMAIL, ETC.). LORS DE L'ENREGISTREMENT DES DONNÉES PERSONNELLES DU CLIENT DANS LA RUBRIQUE "MON COMPTE", LE CLIENT DOIT S'ASSURER DE L'EXACTITUDE ET DE L'EXHAUSTIVITÉ DES DONNÉES OBLIGATOIRES QU'IL FOURNIT. TOUTE MODIFICATION ULTÉRIEURE DOIT ÊTRE MENTIONNÉE LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE. LE CLIENT DÉCLARE AVOIR LA CAPACITÉ JURIDIQUE OU ÊTRE TITULAIRE D'UNE AUTORISATION PARENTALE S'IL EST MINEUR, LUI PERMETTANT D'EFFECTUER UNE COMMANDE SUR LE SITE.
LA VENTE D’ARTICLES SUR LE SITE EST EXCLUSIVEMENT RÉSERVÉE À LA VENTE AU DÉTAIL ET AUX PARTICULIERS. EN AUCUN CAS, LE SITE NE PEUT ÊTRE UTILISÉ PAR DES CLIENTS VENDEURS PROFESSIONNELS, SEULS OU REGROUPÉS, ET CE QUEL QUE SOIT LE MODE DE COMMERCIALISATION DE LEURS PRODUITS (PLACES DE MARCHÉ SUR INTERNET, GALERIES COMMERCIALES, INTERMÉDIAIRE, MAGASINS PHYSIQUES NOTAMMENT). LE CLIENT RECONNAIT ET ACCEPTE EN CONSÉQUENCE QUE LES ARTICLES NE PEUVENT ÊTRE ACHETÉS QU’EN QUANTITÉS CORRESPONDANT AUX BESOINS MOYENS D'UN CONSOMMATEUR, ET CE TANT AU REGARD DU NOMBRE D’ARTICLES COMMANDÉS DANS UNE SEULE COMMANDE QU'AU NOMBRE DE COMMANDES INDIVIDUELLES RESPECTANT LA QUANTITÉ HABITUELLE D'UN CONSOMMATEUR MOYEN PASSÉES POUR LE MÊME PRODUIT. CUIRPARIS SE RÉSERVE LA FACULTÉ DE REFUSER UNE COMMANDE MANIFESTEMENT VALIDÉE PAR UN CLIENT VENDEUR PROFESSIONNEL.


ARTICLE 3 – PRIX
LES PRIX DES PRODUITS PROPOSÉS SUR LE SITE INTERNET WWW.CUIRPARIS.FR SONT INDIQUÉS EN EUROS, TOUTES TAXES COMPRISES HORS PARTICIPATION AUX FRAIS DE PORT. LES FRAIS DE PORT SONT INDIQUÉS LORS DU PROCESSUS DE COMMANDE. TOUTES LES COMMANDES DE PRODUITS, QUELLE QUE SOIT LEUR ORIGINE, SONT PAYABLES EN EUROS. CUIRPARIS SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER SES PRIX À TOUT MOMENT, MAIS LES PRODUITS SERONT FACTURÉS SUR LA BASE DES TARIFS EN VIGUEUR AU MOMENT DE L’ENREGISTREMENT DES COMMANDES, SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ. LES PRODUITS PRÉSENTÉS SUR LE SITE INTERNET WWW.CUIRPARIS.FR DEMEURENT LA PROPRIÉTÉ DE CUIRPARIS JUSQU'AU COMPLET ENCAISSEMENT DU PRIX PAR CUIRPARIS. EN CAS DE NON-PAIEMENT TOTAL OU PARTIEL DU PRIX, POUR QUELQUE CAUSE QUE CE SOIT, CUIRPARIS POURRA EN EXIGER DE PLEIN DROIT ET SANS FORMALITÉ LA RESTITUTION. DES DROITS DE DOUANE OU AUTRES TAXES LOCALES OU DROITS D'IMPORTATION OU TAXES D'ETAT SONT SUSCEPTIBLES D'ÊTRE EXIGIBLES. ILS SERONT À VOTRE CHARGE ET RELÈVENT DE VOTRE ENTIÈRE RESPONSABILITÉ TANT EN TERMES DE DÉCLARATIONS QUE DE PAIEMENTS AUX AUTORITÉS ET/OU ORGANISMES COMPÉTENTS DE VOTRE PAYS. CUIRPARIS SE RÉSERVE LE DROIT DE REFUSER OU D’ANNULER TOUTE COMMANDE D’UN CLIENT AVEC LEQUEL EXISTERAIT UN LITIGE OU UN INCIDENT, DE SUSPENDRE OU DE CLÔTURER LE COMPTE D'UN CLIENT QUI CONTREVIENDRAIT AUX DISPOSITIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. TOUTE PERSONNE DONT LE COMPTE AURAIT ÉTÉ SUSPENDU OU CLÔTURÉ NE POURRA ULTÉRIEUREMENT COMMANDER SUR LE SITE WWW.CUIRPARIS.FR SANS SON AUTORISATION PRÉALABLE. LES PRIX BARRÉS INDIQUÉS SUR CERTAINS PRODUITS SONT LES PRIX GÉNÉRALEMENT CONSTATÉS EN FRANCE, DANS LES SIX DERNIERS MOIS.
IL EST POSSIBLE QUE DES ERREURS SUBSISTENT. SI LE PRIX D’UN ARTICLE QUE VOUS AVEZ COMMANDÉ S’AVÈRE ERRONÉ, NOUS VOUS EN INFORMERONS DÈS QUE POSSIBLE ET VOUS AUREZ LA POSSIBILITÉ DE CONFIRMER VOTRE COMMANDE EN PRENANT EN COMPTE LE PRIX CORRECT OU DE L’ANNULER. SI NOUS SOMMES DANS L'IMPOSSIBILITÉ DE VOUS CONTACTER, NOUS ANNULERONS LA COMMANDE.
EN ACCEPTANT LES CGV, LE CLIENT RECONNAIT QUE LES PRIX DES ARTICLES SONT SUSCEPTIBLES DE VARIER ENTRE LE SITE WEB ET LE MAGASIN, ET QU’EN AUCUN CAS CETTE DIFFÉRENCE DE PRIX NE SAURAIT FONDER UNE DEMANDE DE REMBOURSEMENT NI TOTALE NI PARTIELLE DES PRODUITS ACHETÉS SOIT SUR LE SITE, SOIT EN MAGASIN.


ARTICLE 4 – DISPONIBILITE DES PRODUITS
CUIRPARIS FERA TOUT SON POSSIBLE POUR TRAITER LES COMMANDES, DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES DES PRODUITS PROPOSÉS SUR SON SITE INTERNET. CUIRPARIS NE SAURAIT ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DE L'INEXÉCUTION DU CONTRAT CONCLU EN CAS DE RUPTURE DE STOCK OU INDISPONIBILITÉ DU PRODUIT. SI APRÈS CONFIRMATION DE LA COMMANDE (ARTICLE 2) LE PRODUIT N'ÉTAIT PAS DISPONIBLE, CUIRPARIS EN INFORMERA PAR EMAIL OU PAR TÉLÉPHONE LE CLIENT DANS LES MEILLEURS DÉLAIS. SI LE PRODUIT N'EST PAS DISPONIBLE, CUIRPARIS PRENDRA CONTACT AVEC LE CLIENT POUR VALIDER AVEC LUI LES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE SA COMMANDE.


ARTICLE 5 – LIVRAISON
LES PRODUITS SERONT ENVOYÉS À L'ADRESSE DE LIVRAISON QUE L'ACHETEUR A INDIQUÉE AU COURS DU PROCESSUS DE COMMANDE. LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRAITEMENT ET D'EXPÉDITION S'ENTEND TTC. LORS DE L'EXPÉDITION D'UNE COMMANDE COMPLÈTE, CUIRPARIS FOURNIT UNE FACTURE ORIGINALE INCLUANT LES FRAIS DE LIVRAISON ET LA TVA, ENVOYÉE PAR EMAIL À L’ADRESSE INDIQUÉE PAR LE CLIENT. 
LES PRODUITS COMMANDÉS SERONT LIVRÉS DANS UN DÉLAI MAXIMUM DE 30 JOURS CALENDAIRES À COMPTER DE L’ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE, SOUS RÉSERVE DU PAIEMENT COMPLET DU PRIX.
LIVRAISONS COLISSIMO : CUIRPARIS LIVRE LES COLIS PARTOUT DANS LE MONDE. EN CAS D'ABSENCE LORS DE LA LIVRAISON, À L'ADRESSE INDIQUÉE PAR LE CLIENT, LE COLIS EST DÉPOSÉ DANS LA MESURE DU POSSIBLE DANS LA BOITE AUX LETTRES DU CLIENT, SINON, UN AVIS DE PASSAGE EST NORMALEMENT DÉPOSÉ DANS LA BOÎTE AUX LETTRES : IL EST ALORS POSSIBLE DE RETIRER LE COLIS DANS VOTRE BUREAU DE POSTE DANS LES 15 JOURS SUIVANT LE DÉPÔT DE CET AVIS. AFIN D'OPTIMISER LA LIVRAISON, NOUS REMERCIONS LE CLIENT DE MENTIONNER UNE ADRESSE À LAQUELLE LA COMMANDE POURRA ÊTRE LIVRÉE AUX HEURES OUVRABLES ET L’ENCOURAGEONS À ÊTRE LIVRÉ SUR SON LIEU DE TRAVAIL, POUR PLUS DE FACILITÉ. SON COLIS SERA ALORS LIVRÉ SOUS PLI « PERSONNEL ET CONFIDENTIEL » POUR ÉVITER TOUTE OUVERTURE PAR UNE TIERCE PERSONNE. IL APPARTIENT AU DESTINATAIRE DE VÉRIFIER LES EXPÉDITIONS À L'ARRIVÉE ET DE FAIRE TOUTES RÉSERVES ET RÉCLAMATIONS QUI APPARAÎTRAIENT JUSTIFIÉES, VOIRE DE REFUSER LE COLIS, SI CELUI-CI EST SUSCEPTIBLE D'AVOIR ÉTÉ OUVERT OU S'IL PORTE DES TRACES MANIFESTES DE DÉTÉRIORATION. LES DITES RÉSERVES ET RÉCLAMATIONS DOIVENT ÊTRE ADRESSÉES AU TRANSPORTEUR PAR LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUSÉ DE RÉCEPTION DANS LES TROIS JOURS OUVRABLES SUIVANT LA LIVRAISON DES PRODUITS, UNE COPIE DOIT ÊTRE ADRESSÉE À CUIRPARIS. 


ARTICLE 6 – ERREUR SUR LA COMMANDE
SI LES PRODUITS LIVRÉS NE SONT PAS CONFORMES EN NATURE OU EN QUANTITÉ QUANT AUX SPÉCIFICATIONS INDIQUÉES DANS LE BON DE LIVRAISON, LE CLIENT DOIT, SOUS PEINE DE DÉCHÉANCE, FORMULER SES RÉCLAMATIONS DANS LES SEPT JOURS APRÈS LIVRAISON. LE CLIENT DEVRA RETOURNER L’ARTICLE NON-CONFORME POUR OBTENIR LE REMBOURSEMENT DU PRIX DE SA COMMANDE.
AFIN DE BÉNÉFICIER DU REMBOURSEMENT : LE CLIENT DOIT SE MANIFESTER AUPRÈS DE CUIRPARIS, IMPÉRATIVEMENT AU PLUS TARD DANS LES 7 JOURS DE L’EXPÉDITION DE SA COMMANDE POUR OBTENIR LE BON DE RETOUR VIA LEUR INTERFACE « MON COMPTE ». TOUTE RÉCLAMATION PORTÉE APRÈS CE DÉLAI NE POURRA ÊTRE ACCEPTÉE ET CUIRPARIS SERA DÉGAGÉE DE TOUTE RESPONSABILITÉ.
LE CLIENT DOIT CONTACTER LE SERVICE CLIENT POUR RECEVOIR UNE ÉTIQUETTE POSTALE PRÉPAYÉE ; EN AUCUN CAS CUIRPARIS PROCÈDERA AU REMBOURSEMENT DE FRAIS DE PORT DE RETOUR DIRECTEMENT PAYÉS PAR LE CLIENT À LA POSTE.
LE CLIENT DOIT EXPÉDIER SON OU SES ARTICLE(S) NON CONFORME(S), AU PLUS TARD DANS LES 14 JOURS CALENDAIRES SUIVANT LA DATE DU BON DE RETOUR, DANS L’EMBALLAGE D'ORIGINE DES ARTICLES, PAR COLIS SUIVI, À L’ADRESSE SUIVANTE :
SOCIÉTÉ DES CUIRS DE PARIS
BOUTIQUE MONARK
3 RUE SAINTE-OPPORTUNE

75001 PARIS
TOUT RETOUR NON CONFORME (SANS LE BON DE RETOUR) SERA REJETÉ ET CUIRPARIS SERA DÉGAGÉ DE TOUTE RESPONSABILITÉ.
LES FRAIS LIÉS AU RETOUR DES ARTICLES SERONT REMBOURSÉS PAR CUIRPARIS DANS LES SEULS CAS OÙ L’ARTICLE LIVRÉ EST DIFFÉRENT DE CELUI QUI A ÉTÉ COMMANDÉ OU SI LE COLIS EST ENDOMMAGÉ.
UNE FOIS EFFECTUÉE LA VÉRIFICATION DES ARTICLES RETOURNÉS, CUIRPARIS S’ENGAGE À REMBOURSER LE CLIENT DANS LES MEILLEURS DÉLAIS ET AU PLUS TARD DANS LES SEPT (7) JOURS CALENDAIRES SUIVANT LA DATE DE RÉCEPTION DU COLIS DE RETOUR, SUR LE COMPTE BANCAIRE OU LE COMPTE DE PAIEMENT DU CLIENT UTILISÉ POUR LE PAIEMENT DES ARTICLES.
COLIS ÉGARÉ
LORSQU'UN COLIS QUITTE LES ENTREPÔTS DE CUIRPARIS, IL EST ACHEMINÉ PAR LA POSTE. SI 5 JOURS OUVRÉS APRÈS L'EXPÉDITION DU COLIS, LE CLIENT N'A PAS DE NOUVELLE DE SA COMMANDE, IL DOIT SE RAPPROCHER DU TRANSPORTEUR, VIA INTERNET, PAR LES LIENS DE SUIVI MIS À SA DISPOSITION LORS DU PASSAGE DE SA COMMANDE, OU EN SE RENDANT AU BUREAU DE POSTE LE PLUS PROCHE, MUNI DU NUMÉRO DE SUIVI DE SON COLIS (DISPONIBLE SUR SON COMPTE CLIENT, OU AU SEIN DE SON EMAIL DE CONFIRMATION DE COMMANDE). LES DÉLAIS DE RÉPONSE DÉFINITIVE DES TRANSPORTEURS VARIENT DE UNE À TROIS SEMAINES, À COMPTER DE L'ENVOI DE L'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE. DANS L'ATTENTE DE LA RÉPONSE DU TRANSPORTEUR, CUIRPARIS N'EST PAS TENU DE REMBOURSER OU DE REMPLACER LE COLIS EN INSTANCE DE LIVRAISON, SANS RÉPONSE FERME ET DÉFINITIVE DE SES SERVICES.


ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOUR
TOUS LES PRODUITS VENDUS BÉNÉFICIENT DE LA CLAUSE « SATISFAIT OU REMBOURSÉ » PENDANT 14 JOURS À COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON CONFORMÉMENT À LA LOI N° 2014-334 DU CODE DE LA CONSOMMATION. AFIN DE FACILITER LE TRAITEMENT DU REMBOURSEMENT, TOUT RETOUR DOIT ÊTRE PRÉALABLEMENT AUTORISÉ PAR CUIRPARIS. VOUS DEVEZ DONC EN INFORMER CUIRPARIS EN VOUS RENDANT DANS L’ESPACE « MON COMPTE », PUIS DANS LA RUBRIQUE « HISTORIQUE DE VOS COMMANDES », OU PAR EMAIL VIA NOTRE FORMULAIRE DE CONTACT. LE RETOUR S'EFFECTUERA À L'ADRESSE QUI VOUS SERA COMMUNIQUÉE PAR CUIRPARIS. LE CLIENT EXERCE SON DROIT DE RÉTRACTATION CONFORMÉMENT À LA LOI N° 2014-344 DU CODE DE LA CONSOMMATION DANS LE DÉLAI DE 14 JOURS QUI COURT À COMPTER DE LA RÉCEPTION DES MARCHANDISES. CE DROIT S'EXERCE PAR LE RENVOI DU PRODUIT À CUIRPARIS, SEULS LES FRAIS DE PORT RETOUR RESTENT À LA CHARGE DU CLIENT. LE REMBOURSEMENT AUPRÈS DU CLIENT SERA EFFECTUÉ, AU CHOIX DU CLIENT, SOIT PAR UN AVOIR VALABLE UN AN SUR L’ENSEMBLE DU SITE, SOIT PAR REMBOURSEMENT SUR CARTE BANCAIRE, DANS UN DÉLAI DE 30 JOURS À COMPTER DE LA RÉCEPTION DES MARCHANDISES PAR CUIRPARIS, COMME SUITE À L'EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION. 
LES PRODUITS EN PROMOTION PEUVENT FAIRE L'OBJET D'UN REMBOURSEMENT SUR LEUR COMPTE BANCAIRE. NOUS NE PRATIQUONS PAS D'AVOIR CAR TROP CONTRAIGNANT POUR LE CLIENT.
LE CLIENT DEVRA RETOURNER LE(S) PRODUIT(S), À SES FRAIS, DANS SON (LEUR) EMBALLAGE D’ORIGINE ET EN ÉTAT NEUF, ACCOMPAGNÉ DU BON DE RETOUR IMPRIMÉ. LE(S) PRODUIT(S) DOIT ÊTRE EXPÉDIÉ DANS LES SEPT JOURS CALENDAIRES PAR COLIS SUIVI. NE POURRONT ÊTRE RETOURNÉS LES PRODUITS INCOMPLETS, DONT L'EMBALLAGE A ÉTÉ DÉCHIRÉ, LES PRODUITS ABÎMÉS, ENDOMMAGÉS, TESTÉS OU SALIS PAR LE CLIENT ET NE SERONT PAS REPRIS PAR CUIRPARIS. LES PRODUITS RETOURNÉS DEVRONT IMPÉRATIVEMENT ÊTRE RETOURNÉS CORRECTEMENT PROTÉGÉS, DANS LEUR EMBALLAGE D'ORIGINE, DANS UN PARFAIT ÉTAT DE REVENTE ET DE COMMERCIALISATION (NON ESSAYÉS, NON ABÎMÉS, ENDOMMAGÉS OU SALIS PAR LE CLIENT) ACCOMPAGNÉS DE TOUS ACCESSOIRES ÉVENTUELS, NOTICES D'EMPLOI ET DOCUMENTATIONS, À L'ADRESSE INDIQUÉE, ACCOMPAGNÉS DE L'ORIGINAL DE LA FACTURE DE VENTE, DONT LE CLIENT CONSERVERA UNE COPIE. NE POURRONT ÊTRE REPRIS LES COLIS POUR LESQUELS AUCUN ÉLÉMENT JOINT NE PERMET D'IDENTIFIER L'EXPÉDITEUR (N° COMMANDE, MAIL, NOM, PRÉNOM, ADRESSE). LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT ARTICLE NE FERONT PAS OBSTACLE À LA GARANTIE LÉGALE POUR VICES CACHÉS, TELLE QUE DÉFINIE AUX ARTICLES 1641 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL, LORSQUE LE PRODUIT EST VENDU À UN CONSOMMATEUR OU À UN NON PROFESSIONNEL.
APRÈS VALIDATION DU RETOUR, CUIRPARIS S’ENGAGE À REMBOURSER LE CLIENT DE L’INTÉGRALITÉ DES SOMMES VERSÉES, HORS FRAIS DE PORT, AU TITRE DE SA COMMANDE. LE REMBOURSEMENT SE FAIT DANS LES MEILLEURS DÉLAIS, ET AU PLUS TARD DANS LES 14 JOURS CALENDAIRES À COMPTER DE LA RÉTRACTATION, SUR LE COMPTE BANCAIRE DU CLIENT UTILISÉ LORS DE LA COMMANDE. DANS LE CADRE DU DROIT DE RÉTRACTATION, LES FRAIS ET RISQUES LIÉS AU RETOUR RESTENT À LA CHARGE DU CLIENT.


ARTICLE 8 – ECHANGES
LE CLIENT DISPOSE D’UN DÉLAI DE QUINZE (15) JOURS À COMPTER DE LA DATE DE RÉCEPTION POUR ÉCHANGER LE(S) PRODUIT(S) CONTRE UN (DES) ARTICLE(S) DE MÊME VALEUR OU D’UN MONTANT SUPÉRIEUR, OU POUR UN ÉCHANGE DE TAILLE, COLORIS SOIT DIRECTEMENT DANS NOTRE MAGASIN, SOIT PAR COURRIER À L’ADRESSE FIGURANT À L’ARTICLE 5 CI-DESSUS. 
SEULS LES ARTICLES RETOURNÉS DANS LES DÉLAIS, DANS LEUR EMBALLAGE D’ORIGINE, NON PORTÉS, NON LAVÉS POURRONT FAIRE L’OBJET D’UN ÉCHANGE. CUIRPARIS SE RÉSERVE LE DROIT DE REFUSER TOUT ARTICLE QUI NE RESPECTE PAS CES CONDITIONS.
TOUT ÉCHANGE DOIT ÊTRE ACCOMPAGNÉ DU FORMULAIRE DE RETOUR, PRÉSENT DANS LE COLIS. COCHEZ LA CASE CORRESPONDANTE À VOTRE SOUHAIT "ECHANGE" OU "REMBOURSEMENT". POUR LES ÉCHANGES INDIQUEZ LA TAILLE SOUHAITÉE SUR EL FORMULAIRE DE RETOUR.
LES FRAIS POSTAUX D’ÉCHANGE DE MARCHANDISE SONT À LA CHARGE DU CLIENT.




ARTICLE 9 – PAIEMENT
LE PRIX FACTURÉ AU CLIENT EST LE PRIX INDIQUÉ SUR LA CONFIRMATION DE COMMANDE ADRESSÉE PAR CUIRPARIS. LES PRODUITS SONT PAYABLES AU COMPTANT LE JOUR DE LA COMMANDE EFFECTIVE. LE RÈGLEMENT DES ACHATS S'EFFECTUE PAR CARTE BANCAIRE OU VIA PAYPAL : DANS CE CAS, LE CLIENT RECONNAÎT EXPRESSÉMENT QUE LA COMMUNICATION DE SON NUMÉRO DE CARTE BANCAIRE À CUIRPARIS VAUT AUTORISATION DE DÉBIT DE SON COMPTE À CONCURRENCE DES PRODUITS COMMANDÉS. LE SITE INTERNET DE CUIRPARIS FAIT L’OBJET D’UN DES SYSTÈMES DE SÉCURISATION LES PLUS PERFORMANTS À L’HEURE ACTUELLE ET UTILISE LE PROCÉDÉ DE CRYPTAGE SSL. AINSI, SEULE LA BANQUE DISPOSE DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES (NUMÉRO DE CARTE, DATE DE VALIDITÉ) QUI SONT INACCESSIBLES PAR UN TIERS. EN CAS DE REFUS DE LA BANQUE, LE CLIENT EN SERA INFORMÉ PAR EMAIL ET LA COMMANDE SERA AUTOMATIQUEMENT ANNULÉE. MÊME EN CAS D'ACCEPTATION DE LA TRANSACTION DE LA PART DE LA BANQUE, CUIRPARIS SE RÉSERVE LE DROIT DE DEMANDER DES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES AU CLIENT, DANS LE BUT NOTAMMENT DE S'ASSURER QUE LE CLIENT UTILISE BIEN UNE CARTE DONT IL EST LE TITULAIRE. EN CAS DE DOUTE, CUIRPARIS SE RÉSERVE LE DROIT D'ANNULER LA COMMANDE, CE QUI ENTRAINE AUTOMATIQUEMENT LE REMBOURSEMENT DE LA TRANSACTION.


ARTICLE 10 – GARANTIE / RESPONSABILITÉ / LITIGES / DROIT APPLICABLE
LES PHOTOGRAPHIES ET LES TEXTES REPRODUITS ET ILLUSTRANT LES PRODUITS PRÉSENTÉS NE SONT PAS CONTRACTUELS. EN CONSÉQUENCE, LA RESPONSABILITÉ DE CUIRPARIS NE SAURAIT ÊTRE ENGAGÉE EN CAS D'ERREUR DANS L'UNE DE CES PHOTOGRAPHIES OU L'UN DE CES TEXTES TRANSMIS PAR LES FOURNISSEURS. CUIRPARIS NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DE TOUTE NATURE, TANT MATÉRIELS QU'IMMATÉRIELS OU CORPORELS, QUI POURRAIENT RÉSULTER D'UN MAUVAIS FONCTIONNEMENT OU DE LA MAUVAISE UTILISATION DES PRODUITS COMMERCIALISÉS. IL EN EST DE MÊME POUR LES ÉVENTUELLES MODIFICATIONS DES PRODUITS RÉSULTANT DES FOURNISSEURS. LA RESPONSABILITÉ DE CUIRPARIS SERA, EN TOUT ÉTAT DE CAUSE, LIMITÉE AU MONTANT DE LA COMMANDE ET NE SAURAIT ÊTRE MISE EN CAUSE POUR DE SIMPLES ERREURS OU OMISSIONS QUI AURAIENT PU SUBSISTER MALGRÉ TOUTES LES PRÉCAUTIONS PRISES DANS LA PRÉSENTATION DES PRODUITS. CUIRPARIS NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE, ENVERS UN CLIENT OU D'UN TIERS, D'AUCUN DOMMAGE INDIRECT, D'AUCUNE PERTE D'EXPLOITATION, DE PROFIT OU DE CHIFFRE D'AFFAIRES, SURVENUS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, MÊME SI CE DOMMAGE OU CETTE PERTE OU CE PRÉJUDICE ÉTAIT PRÉVISIBLE PAR CUIRPARIS, OU SI SON ÉVENTUALITÉ AVAIT ÉTÉ PORTÉE À SON ATTENTION. SANS LIMITER LES PARAGRAPHES PRÉCÉDENTS, LA RESPONSABILITÉ DE CUIRPARIS AUX TERMES DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES NE PEUT EXCÉDER UNE SOMME ÉGALE AUX SOMMES PAYÉES OU PAYABLES LORS DE LA TRANSACTION À L'ORIGINE DE LADITE RESPONSABILITÉ, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE OU LA FORME DE L'ACTION CONCERNÉE. CUIRPARIS NE SAURAIT ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DE L'INEXÉCUTION DU CONTRAT CONCLU EN CAS DE RUPTURE DE STOCK OU INDISPONIBILITÉ DU PRODUIT, DE FORCE MAJEURE, DE PERTURBATION OU GRÈVE TOTALE OU PARTIELLE NOTAMMENT DES SERVICES POSTAUX ET MOYENS DE TRANSPORT ET/OU COMMUNICATIONS, INONDATION, INCENDIE. EN CAS DE LITIGE: LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, AINSI QUE TOUTES LES OPÉRATIONS D'ACHAT ET DE VENTE QUI Y SONT VISÉES, SERONT SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS. LE CLIENT S'ADRESSERA PAR PRIORITÉ À CUIRPARIS POUR OBTENIR UNE SOLUTION AMIABLE. L'ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE EN CAS DE LITIGE, ET À DÉFAUT D'ACCORD AMIABLE ENTRE LES PARTIES, EST DONNÉE AUX TRIBUNAUX COMPÉTENTS DE PARIS, POUR LES LITIGES AVEC DES PROFESSIONNELS ET AUX JURIDICTIONS FRANÇAISES COMPÉTENTES POUR LES LITIGES AVEC DES PARTICULIERS, NONOBSTANT PLURALITÉ DE DÉFENDEURS ET/OU APPEL EN GARANTIE, MÊME POUR LES PROCÉDURES D'URGENCE OU LES PROCÉDURES CONSERVATOIRES EN RÉFÉRÉ OU PAR REQUÊTE. CUIRPARIS S'ENGAGE À NE PAS DIVULGUER À DES TIERS LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES PAR LES CLIENTS SUR LE SITE. CELLES-CI SONT CONFIDENTIELLES. ELLES NE SERONT UTILISÉES PAR SES SERVICES INTERNES QUE POUR LE TRAITEMENT DE LA COMMANDE DU CLIENT ET POUR RENFORCER ET PERSONNALISER LA COMMUNICATION NOTAMMENT PAR LES LETTRES / EMAILS D'INFORMATION AINSI QUE DANS LE CADRE DE LA PERSONNALISATION DU SITE EN FONCTION DES PRÉFÉRENCES CONSTATÉES DES UTILISATEURS. CUIRPARIS NE VEND DONC PAS, NE COMMERCIALISE PAS, ET NE LOUE PAS À DES TIERS LES INFORMATIONS CONCERNANT SES CLIENTS. EN CAS DE CESSION OU D'UTILISATION PAR DES TIERS DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL, CUIRPARIS S'ENGAGE FERMEMENT AU PRÉALABLE À INFORMER L'USAGER AFIN DE LUI PERMETTRE D'EXERCER SON DROIT D'OPPOSITION ET LUI DEMANDER SON AUTORISATION. CUIRPARIS PEUT ÉGALEMENT FOURNIR DES STATISTIQUES CONSOLIDÉES RELATIVES À SES CLIENTS, SES VENTES, STRUCTURES DES ÉCHANGES ET RELATIVES AUX INFORMATIONS SUR LE SITE À DES TIERS DE CONFIANCE, MAIS CES STATISTIQUES NE CONTIENDRONT BIEN ENTENDU STRICTEMENT AUCUNE DONNÉE PERSONNELLE. LE PRÉSENT ARTICLE NE POURRA EMPÊCHER LA CESSION NI LE TRANSFERT D'ACTIVITÉS À UN TIERS. PAR CONSÉQUENT, CONFORMÉMENT À LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS DU 6 JANVIER 1978, LE CLIENT PEUT EXERCER SON DROIT D'ACCÈS AU FICHIER ET SON DROIT DE RECTIFICATION OU DE SUPPRESSION POUR LES RENSEIGNEMENTS LE CONCERNANT EN ADRESSANT SA DEMANDE (EN INDIQUANT ADRESSE EMAIL, NOM, PRÉNOM ET ADRESSE POSTALE), PAR COURRIER À L'ADRESSE SUIVANTE : SOCIÉTÉ DES CUIRS DE PARIS 1 AVENUE DE LA PORTE DE CLIGNANCOURT 75018 PARIS, OU PAR EMAIL : HELLO@CUIRPARIS.FR


ARTICLE 11 – COOKIES
LORS DE LA CONSULTATION DU SITE, DES INFORMATIONS RELATIVES À LA NAVIGATION DU TERMINAL DU CLIENT (ORDINATEUR, TABLETTE, SMARTPHONE) SONT SUSCEPTIBLES D’ÊTRE ENREGISTRÉES DANS DES FICHIERS « COOKIES » INSTALLÉS SUR LE TERMINAL DU CLIENT. CES COOKIES SONT ÉMIS DANS LE BUT DE FACILITER LA NAVIGATION ET RECONNAÎTRE LE NAVIGATEUR DU CLIENT LORSQU’IL EST CONNECTÉ SUR LE SITE.
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